Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Arti'AZUR ARTISANS-CRÉATEURS DE LA CÔTE D'AZUR CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ALPES-MARITIMES
CMA06, etablissement public

Numéro de dépôt :
4007723
Date de dépôt :
21/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/05/2023
Arti\'AZUR ARTISANS-CRÉATEURS DE LA CÔTE D\'AZUR CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L\'ARTISANAT ALPES-MARITIMES de CMA06

Présentation de la marque Arti'AZUR ARTISANS-CRÉATEURS DE LA CÔTE D'AZUR CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ALPES-MARITIMES

Déposée le 21 mai 2013 par CMA06 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Arti'AZUR ARTISANS-CRÉATEURS DE LA CÔTE D'AZUR CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ALPES-MARITIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-25 du 21 juin 2013.

Le déposant est CMA06, etablissement public domicilié(e) 110 avenue de verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CMA06, M. galvez jean-pierre domicilié(e) 110 avenue de verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France.

La marque Arti'AZUR ARTISANS-CRÉATEURS DE LA CÔTE D'AZUR CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ALPES-MARITIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4007723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Arti'AZUR ARTISANS-CRÉATEURS DE LA CÔTE D'AZUR CMA CHAMBRE DE METIERS ET DE L'ARTISANAT ALPES-MARITIMES est expirée depuis le 21 mai 2023.

CMA06 a également déposé les autres marques suivantes : PLUS JAMAIS SANS MON ARTISAN , Choco'Prom


CMA06, etablissement public - 110 avenue de verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France


CMA06, M. galvez jean-pierre - 110 avenue de verdun - 06700 - SAINT-LAURENT-DU-VAR - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Enregistrement avec modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Publication de texte institutionnel, commercial et publicitaire sur tous supports multimédia (presse) ; tous les services précités étant fournis par un artisan.